BIBLIOTHEQUE ROYALE ALBERT I
DEPOT LEGAL
Boulevard de l’Empereur, 4 – 1000 Bruxelles
Tél. 02/519.56.83. – Fax. 02/519.56.70. – E-mail info.depot@kbr.be

DECLARATION DE DEPOT

Je soussigné

Représentant légal de la Maison :

Coordonnées (adresse, n° de téléphone et fax, URL, e-mail) :

agissant en qualité d’éditeur, déclare avoir adressé ce jour à la Bibliothèque royale de Belgique, l’ouvrage désigné ci-dessous, accompagné de la présente déclaration en double exemplaire :
Auteur(s) (nom, prénoms complets ; dans le cas d’un pseudonyme, l’accompagner du nom véritable) :

Titre complet de l’ouvrage :

Version disponible sur internet ou par courrier électronique (1).
URL :

Nombre de volumes :

Nombre de pages et de hors-texte (planches, cartes et plans, diagrammes, annexes mobiles, etc.) :

Format en centimètres :

Collection à laquelle appartient l’ouvrage et numéro dans la collection :

Prix en vigueur à la mise en vente :

Date de la mise en vente, en location ou en distribution (1) :

Numéro d’inscription de l’éditeur à la Bibliothèque royale et numéro d’ordre de l’ouvrage dans le registre de l’éditeur :

A ................................., le ..............................200.

Signature :

(1)Rayer les mentions inutiles.

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12 Janv 2003 -- Revisée le 12 Janv 2003 - © Wallonia asbl
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